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CONSEIL DU 23 MAI 2025

> Ordre du jour conseil du 23 mai
> Liste des délibérations du 23 mai
>Delib 3 – Compte-rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de l’article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-cadres dont le montant est inférieur à 214 000 euros HT – délibération n° 290520-7
> Delib 4 – Résultats de la consultation MAPA travaux pour la modification de la filière de traitement des boues de la station d’épuration
> Delib 5 – Demande de subvention à la Banque des territoires dans le cadre d’une étude de programmation pour la réalisation de nouveaux locaux pour la mairie au titre du dispositif des petites Villes de Demain (PVD)
> Delib 6 – Demande de garantie d’emprunt par la SA HLM BSB Les Foyers pour la construction d’un EHPAD
> Delib 7 – Demande de subvention à la C.C.B.R. dans le cadre du projet de valorisation touristique du patrimoine communal
> Delib 8 – Lotissement privé la Croix Sifflet – autorisation de faire des travaux de viabilisation sur une parcelle communale et convention de rétrocession des biens communs à la commune
> Delib 9 – Présentation du plan de gestion durable des haies (P.G.D.H.)
> Delib 10 – Présentation du rapport d’activité 2024 de la C.C.B.R. 

CONSEIL DU 29 AVRIL 2025

> Procès verbal du conseil municipal du 29 avril
> Convocation à la séance du conseil municipal du 29 avril
> Liste des délibérations du 29 avril
> Délib 3 – Compte-rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de l’article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-cadres dont le montant est inférieur à 214 000 euros HT – délibération n° 290520-7
> Délib 4 – Compte-rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de l’article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour le droit de préemption urbain sur les demandes de DIA – délibération n° 290520-7
> Delib 5 – Validation du programme détaillé d’aménagement de la place André Ferré et lancement de la consultation à marché de maîtrise d’œuvre en procédure adaptée
> Delib 6 – Convention de partenariat pour l’installation d’abris bacs dédiés à la collecte des déchets alimentaires avec le SMICTOM
> Delib 7 – Règlement de mise à disposition du minibus
> Delib 8 – Subvention aux associations année 2025
> Delib 9 – Convention de partenariat pour le réseau des bibliothèques et médiathèques avec la C.C.B.R.
> Delib 10 – Avenant au MAPA travaux vestiaires du stade
> Delib 11 – Création du budget annexe pour l’éco-lotissement quartier les Blancherais
> Delib 12 – Modification de la délibération n° 13 du 20.12.2024 Tarifs des biens et équipements année 2025
> Delib 13 – Création de deux emplois permanents suite à avancement de grade

DELIBERATIONS DE LA CAISSE DES ECOLES DU 3 AVRIL 2025

> Delib 3 – Affectation du résultat du compte administratif 2024 au budget primitif 2025 de la Caisse des écoles (CDE)
> Delib 4 – Vote du budget primitif de la Caisse des écoles (C.D.E.)

CONSEIL DU 28 MARS 2025

> Procès verbal du conseil municipal du 28 mars
> Convocation à la séance du conseil municipal du 28 mars
> Liste des délibérations du 28 mars
> Délib 3 – Compte-rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de l’article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-cadres dont le montant est inférieur à 214 000 euros HT – délibération n° 290520-73
> Délib 4 – Modification de la composition des commissions municipales suite à la démission d’une conseillère municipale
> Délib 5 – Information sur les indemnités perçues par les élus au cours de l’année 2024
> Délib 6 – Avenants au MAPA travaux vestiaires du stade
> Délib 7 – Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Notre-Dame pour l’année 2025
> Délib 8 – Aide à la restauration des élèves de l’école Notre-Dame pour l’année 2025
> Délib 9 – Montant de la participation à verser au budget Caisse des Ecoles 20259
> Délib 10 – Participation des communes voisines pour les élèves scolarisés à l’école publique
> Délib 11 –  Montant de la participation à verser au budget C.C.A.S. 2025
> Délib 12 -Taux des taxes année 2025 – Taxes foncière et foncière non bâtie et taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
> Delib 13 – Budget camping : affectation des résultats 2024 au BP 2025
> Délib 14 – Budget camping : vote du budget primitif 2025
> Délib 15 – Budget assainissement : affectation des résultats 2024 au BP 2025
> Délib 16 – Budget assainissement : vote du budget primitif 2025
> Délib 17 – Budget commune : affectation des résultats 2024 au BP 2025
> Délib 18 – Budget commune : vote du budget primitif 2025
> Délib 19 – Convention de partenariat avec le DIME la Bretèche pour l’accueil de jeunes adultes au service municipal des espaces verts
> Délib 20 – Reconduction de l’adhésion avec l’association Bruded
> Délib 21 – Reconduction de la convention avec le dispositif éco-garde
> Délib 22 – Convention d’utilisation de l’orgue de l’église avec l’association Diocésaine de Rennes, la paroisse Notre Dame des Tertres et le syndicat intercommunal de musique (SIM)

CONSEIL DU 7 MARS 2025

> Procès verbal du conseil municipal du 7 mars
> Ordre du jour du conseil municipal du 7 mars
> Liste des délibérations du 7 mars
> Délib 3 – Installation d’une nouvelle conseillère municipale compte-tenu de la démission de Mme Anaïs Salis
> Délib 3 – Annexe 1 – Arrêté portant délégation de fonctions Audrey Ledo (2)
> Délib 3 – Annexe 2 – Tableau du conseil municipal au 7 mars
> Délib 4 – Compte-rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de l’article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-cadres dont le montant est inférieur à 214 000 euros HT – délibération n° 290520-7
> Délib 5 – Dénomination de rues quartier ZAC nord-ouest, projet de lotissement privé la Croix Sifflet et centre Commercial rue du Papegault
> Délib 6 –  Adhésion à la procédure d’appel à concurrence organisée par le CDG35 dans le cadre de la convention de participation pour le risque santé – contrat d’assurance collective à adhésion facultative des agents
> Délib 7 – Avenants au MAPA travaux vestiaires du stade
> Délib 8 – Validation du DCE et lancement du marché de travaux en procédure adaptée pour l’extension du cimetière tranche 2 et les travaux d’aménagement de sécurité rues du Champ de foire et du Point du jour
> Délib 9 – Tarifs de location de la maison de l’enfance
> Délib 10 –  Budget camping – présentation du compte financier unique (CFU) année 2024
> Délib 11 – Budget assainissement – présentation du compte financier unique (CFU) année 2024
> Délib 12 – Budget commune – présentation du compte financier unique (CFU) année 2024
> Délib 13 – Débat d’Orientations Budgétaires 2025

REUNION DU CCAS DU 30 JANVIER 2025

> Liste des délibérations du 30 janvier
> Délib n° 1 – Vote du Compte de gestion 2024 du CCAS
> Délib n° 2 – Vote du compte administratif 2024 du CCAS
>Delib n° 3 – Débat d’orientation budgétaire 2025 du CCAS
> Délib n° 4 – Point Dimanches solidaires

CONSEIL DU 24 JANVIER 2025

> Procès verbal du conseil municipal du 24 janvier
> Ordre du jour conseil municipal du 24 janvier
> Liste des délibérations du 24 janvier
> Délib n° 3 – Compte-rendu des décisions prises par la Mairie délégation pour les marchés et accords-cadres montant inférieur à 214 000 € HT
> Délib n° 4 – Validation de la phase PRO et du DCE du projet de modification de la filière de traitement des boues de la station et lancement du marché de travaux en procédure adaptée 
> Délib n° 5 – Validation de la phase PRO des travaux d’extension du cimetière tranche 2
> Délib n° 6 – Validation de l’APD Réalisation d’un préau de cérémonie au cimetière 
> Délib n° 7 – Demande de subvention DETR pour les travaux d’extension du cimetière tranche 2 et la réalisation d’un préau de cérémonie
> Délib n° 8 – Validation de l’APD réalisation travaux d’aménagement de sécurité à proximité des écoles et en centre-bourg, av. Félicité Lamennais, rues du Chêne vert, du Champ de foire et du Point du jour, et demande de subvention
> Délib n° 9 – Demande subvention DETR pour les travaux d’aménagement de sécurité à proximité des écoles et en centre-bourg, av. Félicité Lamennais, rues du Chêne vert, du Champ de foire et du Point du jour
> Delib n° 10 – Validation du dossier de candidature de l’appel à projet Destination  Cap Fréhel Saint Malo Baie du Mont St Michel
> Delib n° 11 – Délégation du Droit de préemption urbain suite à l’approbation du PLUi par la CCBR 
> Délib n° 12 – Don en faveur de l’île de Mayotte suite à la catastrophe naturelle
>  Delib n° 13 – Ouverture par anticipation de crédits au budget communal 2025 – opération 33 quartier de l’Isle Adam et opération 44 acquisition de terrain
> Délib n° 14 – Modification du tableau des effectifs afin de créer un poste d’adjoint technique principal de 2e classe